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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : [JJ mois 2026] · Version 1.0

⚠️ Modèle à finaliser. À compléter (champs entre crochets) et à faire valider par un professionnel du droit avant publication. Ne constitue pas un conseil juridique.

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de l'application mobile JoyTrain (« l'application », « le service »), éditée par [Nom / raison sociale], [forme juridique], [adresse][, SIRET / RCS] (« l'éditeur », « nous »). En créant un compte ou en utilisant l'application, tu acceptes les présentes CGU.

1. Objet du service

JoyTrain est une application de suivi sportif et nutritionnel réunissant musculation, cardio, routines de mobilité et nutrition, avec un coach IA (Bora), un scan de repas par photo et des fonctions sociales entre amis. Le service est fourni « en l'état » et peut évoluer.

2. Accès et compte

3. Avertissement santé

JoyTrain ne fournit pas de conseil médical. L'application, ses contenus et le coach IA Bora sont fournis à titre informatif et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel de santé. Consulte un médecin avant de débuter un programme d'entraînement ou un régime, en particulier en cas de problème de santé, de grossesse, de blessure ou de doute. Tu pratiques sous ta seule responsabilité.

4. Usage autorisé

Tu t'engages à utiliser l'application pour ton usage personnel et non commercial, dans le respect des lois. Il est notamment interdit de : usurper l'identité d'autrui ; perturber, contourner ou tenter d'accéder sans autorisation au service ; extraire massivement des données ; ou utiliser le service à des fins illicites.

5. Contenus que tu publies

Tu restes propriétaire des contenus que tu publies (séances, photos, stories, recettes, commentaires, messages). Tu nous accordes une licence limitée, non exclusive et gratuite, strictement nécessaire pour héberger et afficher ces contenus aux destinataires que tu choisis, le temps de leur mise à disposition. Tu garantis disposer des droits sur ce que tu publies.

6. Règles de communauté — tolérance zéro

Aucun contenu offensant, illégal, haineux, violent, sexuellement explicite, harcelant ou trompeur, ni aucun comportement abusif, n'est toléré. Tu peux signaler tout contenu ou utilisateur et bloquer ou masquer un membre à tout moment. Les signalements sont examinés et traités, en principe sous 24 h : tout contenu en infraction est retiré et les comptes abusifs peuvent être suspendus ou supprimés, sans préavis en cas de manquement grave.

7. Coach IA (Bora)

Bora génère des réponses et des suggestions automatiques qui peuvent comporter des erreurs ou des imprécisions. Ses réponses sont informatives, ne constituent pas un avis professionnel (médical, nutritionnel, sportif) et doivent être appréciées avec discernement. Voir aussi l'avertissement santé (§3).

8. Offre gratuite et abonnement Premium

L'application propose des fonctionnalités gratuites et une offre Premium payante (par exemple IA illimitée, imports de catalogues, création sans limite). Au lancement commercial, les abonnements seront souscrits et gérés via les plateformes (Apple App Store, Google Play) selon leurs conditions ; le prix, la durée et les modalités de renouvellement et de résiliation seront affichés avant tout achat. [Compléter les modalités de facturation, de renouvellement automatique et de droit de rétractation applicables aux contenus numériques.]

9. Propriété intellectuelle

L'application, sa marque, son logo, son interface et ses contenus propres (hors contenus utilisateurs et catalogues tiers) sont protégés et demeurent la propriété de l'éditeur. Aucune reproduction ou réutilisation n'est autorisée sans accord écrit.

10. Disponibilité et responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du service mais ne garantissons pas une absence totale d'interruption ou d'erreur. Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects, ni pour les conséquences d'un usage non conforme aux présentes CGU ou à l'avertissement santé. Aucune disposition ne limite la responsabilité qui ne peut l'être légalement.

11. Données personnelles

Le traitement de tes données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

12. Suspension et résiliation

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis l'application (Réglages › Compte), ce qui entraîne la suppression de tes données associées. Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte en cas de manquement aux présentes CGU.

13. Modification des CGU

Nous pouvons modifier les présentes CGU. En cas de changement important, tu en seras informé. La poursuite de l'utilisation après l'entrée en vigueur vaut acceptation.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Conformément à la réglementation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à désigner]. À défaut d'accord, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi.

15. Mentions légales

Éditeur : [Nom / raison sociale, forme juridique, adresse, SIRET/RCS, capital le cas échéant] · Directeur de la publication : [Nom] · Contact : contact@joytrain.app.
Hébergeur : OVHcloud — OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (services situés dans l'Union européenne).

Contact

Support et modération : contact@joytrain.app.

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